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27.06.2024
Évolution de la pratique

NGAP : Tout savoir sur la nomenclature générale des actes (NGAP) infirmiers en libéral

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La NGAP fait partie des outils du quotidien des infirmiers. Un outil qui évolue au gré des modifications apportées par les avenants à la convention nationale des infirmiers. Et dont il faut réapprendre les subtilités à chaque évolution, sauf à s’être doté d’une solution informatique comme Simply Vitale pour se simplifier la tâche.

Quel est le rôle de la NGAP ?

Cette nomenclature générale des actes professionnels n’est pas réservée aux infirmiers. Elle s’adresse en réalité à l’ensemble des professionnels de santé, à des degrés divers. Il s’agit d’un document qui regroupe tous les actes médicaux ou para-médicaux qui font l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie.

Le document décrit les conditions dans lesquelles les actes vont être financés par les régimes de base de la Sécurité Sociale. C’est pourquoi, la NGAP définit une cotation par acte en utilisant des lettres clés auxquelles sont appliquées des coefficients. Chaque lettre clé correspond ensuite à un tarif qui, multiplié par le coefficient, donne la rémunération de l’acte. Les valeurs en euros des tarifs font l’objet des négociations conventionnelles et ne sont donc pas indiquées dans la NGAP.

La cotation sert de base à la fois à la facturation et à la prise en charge. Tous les professionnels de santé doivent donc maîtriser la partie de la NGAP qui correspond à leur pratique pour pouvoir imputer les bonnes cotations à la feuille de soins et ainsi assurer leur rémunération et le remboursement partiel ou total des frais de leurs patients.

Comment évolue la NGAP des infirmiers ?

Quelle que soit la profession de santé concernée, le principe est toujours le même : la NGAP n’est pas figée. Elle est modifiée très régulièrement. Plusieurs facteurs, comme l’évolution des pratiques, l’intégration de nouvelles technologies, contribuent à ces évolutions. Sont également incluses les mesures décidées par la loi de financement de la sécurité sociale. Toutefois la plus grande part est liée aux modifications des conventions qui lient professionnels et assurance maladie. La NGAP infirmier connaît des modifications régulières et il est impératif pour l’IDEL de suivre ses évolutions.

L’impact de la convention nationale infirmiers

Comme la grande majorité des professionnels de santé, les infirmiers libéraux ont négocié et signé avec à l’assurance maladie obligatoire une convention nationale. Celle-ci définit le cadre des relations entre la Sécurité sociale et les IDEL sur tous les sujets. On y trouve ainsi des éléments sur la formation des IDEL, sur leur installation ou encore sur le rôle des infirmiers dans l’accès aux soins. Toutefois l’aspect le plus important de la convention est qu’elle comporte les aspects valorisation des actes. Les syndicats représentatifs ont à cœur, à chaque négociation – a minima tous les 5 ans – de faire reconnaître les nouvelles pratiques et améliorer la rémunération des soins réalisés par les infirmiers. C’est pourquoi chaque nouvelle convention nationale comprend en général des éléments qui vont modifier la NGAP.

Le rôle des avenants à la convention nationale infirmiers

Chaque négociation entre syndicats et assurance maladie obligatoire ne conduit pas à une nouvelle convention entre les syndicats infirmiers et l’UNCAM. En revanche, elle produit un avenant à ladite convention. Ces textes, désormais au nombre de 10, permettent de faire évoluer la convention sans pour autant tout revisiter. Ils peuvent avoir un impact important sur la pratique et donc sur la NGAP. Par exemple, la création et le déploiement des BSI ont été réalisés via des avenants, avant de trouver leur place dans la nomenclature.

A quels enjeux doit faire face l’IDEL en matière de NGAP ?

La connaissance et la bonne gestion de la NGAP sont indispensables à une facturation précise et ont donc un impact sur la rémunération. Or, se posent plusieurs difficultés.

La première est que la partie de la NGAP consacrée aux soins infirmiers comporte plus de 110 combinaisons lettres clés/coefficient. Et c’est sans compter les majorations, les indemnités de déplacement ou les BSI ! L’IDEL est donc censé mémoriser et appliquer un nombre élevé de cotations.

La deuxième, on vient de le voir, est que cette NGAP évolue constamment. Ce qui veut donc dire pour l’IDEL être tout le temps en veille pour être sûr de ne rater aucun nouvel acte, aucune nouvelle cotation.

La réponse Simply Vitale pour faciliter la gestion de la NGAP

Avec le tout en un de Cegedim Santé, vous pouvez gagner du temps dans votre utilisation de la NGAP. La solution numérique comprend en effet des modules spécifiques aux pratiques infirmières pour vous accompagner tout au long de la facturation.

De l’assistant cotation, au calcul des cumuls, Simply Vitale vous facilite la tâche à toutes les étapes. Et ceci même s’il y a eu une mise à jour de la NGAP infirmiers : Simply Vitale intégre tous les nouveaux actes et toutes les nouvelles cotations dès la parution des textes réglementaires.

Par ailleurs, Simply Vitale permet la réalisation des BSI, la facturation en mobilité ou encore la consultation des cartes vitales, le tout avec une simple tablette.

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