Il est toujours possible d’envoyer une feuille de soins infirmiers en version dégradée mais cela augmente le risque de rejet de l’Assurance maladie ou le retard de paiement. Même si la sécurisation de la FSE dépend aussi de la bonne volonté du patient, il y a des petites astuces pour pouvoir le faire.
Pourquoi la sécurisation est indispensable ?
En fait, ce qu’on appelle sécurisation de la Feuille de soins électronique ou FSE est l’équivalent de la signature du professionnel de santé et du patient sur la version papier. Elle indique donc à l’Assurance maladie que le patient a validé la facture que l’infirmier libéral a établi. Ce qui signifie que la personne reconnaît avoir reçu les soins en question et accepte le montant des frais encourus.
La sécurisation permet un envoi protégé des FSE à l’Assurance maladie sans risque de rejet. Par conséquent, bien qu’elle se différencie de la facturation et de la télétransmission, elle assure que la rémunération correspondante, en cas de tiers payant ou de forfait, sera bien réalisée à votre profit. Et aussi que votre patient sera remboursé des frais qu’il aura engagé pour ses soins.
Que se passe-t-il en l’absence de sécurisation ?
Lorsque la sécurisation n’est pas réalisée, c’est généralement que la carte Vitale n’est pas disponible. Néanmoins, la télétransmission de la FSE est toujours possible. Toutefois elle doit être doublée de l’envoi d’une FSE papier qui doit impérativement être signée par le patient. Et c’est lui-même qui doit la transmettre à l’Assurance maladie.
Quels sont les risques pour l’infirmier libéral de la non-sécurisation ?
Le risque le plus important est que la FSE soit perdue par le patient ou égarée. La conséquence peut être au pire, une absence de paiement, au mieux la nécessité de refaire la démarche entièrement. Ce qui n’est possible que pour un patient régulier.
L’autre risque est que les paiements soient retardés soit parce que la FSE papier est arrivée tardivement, soit parce que l’Assurance maladie va vous demander des précisions.
La sécurisation, un geste simple
En soi, sécuriser la FSE est facile : il suffit de lire la carte CPS puis la carte Vitale du patient avec le lecteur associé à son ordinateur. Le logiciel Sesam Vitale utilise les données des deux cartes pour valider la FSE.
Il n’y a parfois pas d’autre choix que de se passer de la sécurisation. Par exemple, si un patient occasionnel comme un vacancier n’a pas sa carte Vitale.
Dans tous les autres cas, la sécurisation doit être possible. Pour cela, l’infirmier libéral doit faire preuve de conviction pour persuader le patient d’avoir sa carte Vitale disponible le jour de la visite et/ou de la facturation. Pour cela, il est important de rappeler que la FSE offre l’avantage, pour le patient, d’un remboursement plus rapide de ses soins, qu’il s’agisse de la totalité ou du ticket modérateur. Faire l’analogie avec la signature de la feuille de soins papier peut être utile. Autre argument : il n’aura pas à adresser celle-ci par courrier postal, tout sera fait en direct, sans effort.
La solution tout-en-un Simply Vitale de Cegedim Santé facilite la sécurisation grâce à son module « facture à signer par collège avec Vitale ». Au sein d’un même cabinet, votre confrère peut donc valider votre FSE en votre absence lors de sa visite chez le patient.
